Ce cours est un prérequis à la délivrance du permis de pratique de l’Ordre des architectes du Québec (OAQ). Il s’agit d’une révision globale et condensée des règles applicables à la gestion d’un bureau d’architectes ainsi qu’au contexte légal de la profession. Idéal pour rafraîchir les connaissances de base que tout architecte doit posséder, ce cours illustre les aspects pratiques du travail de l’architecte, sous l’angle légal.
Objectifs :
Comprendre les lois et règlements qui régissent l’OAQ de même que ses différents organes ;
Survoler le contrat de services professionnels ;
Étudier la responsabilité professionnelle de l’architecte, de même que son assurance responsabilité ;
Analyser certains articles pertinents du Code civil du Québec, de même que les autres modes de règlement des litiges ;
Réviser les règles relatives à l’organisation du bureau de l’architecte, de la tenue des dossiers jusqu’à la réunion de chantier.
Formateur : Samuel Massicotte
